Nous avons constaté que votre blog http://hardcrade.over-blog.com ne respecte pas nos conditions générales d’utilisation et la législation française, que vous avez acceptées à la création du blog.

En effet, nous vous rappelons que la zoophilie, que vous traitez sur votre blog, est interdite par la loi française. La loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, ajoute la précision « ou de nature sexuelle » à l'article 521-1 du code pénal. Article 521-1 :

« (Loi nº 94-653 du 29 juillet 1994 art. 9 Journal Officiel du 30 juillet 1994) (Loi nº 99-5 du 6 janvier 1999 art. 22 Journal Officiel du 7 janvier 1999) (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002) (Loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 Journal Officiel du 10 mars 2004). Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de nature sexuelle ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende. À titre de peine complémentaire, le tribunal peut interdire la détention d'un animal, à titre définitif ou non. »

Nous vous demandons de bien vouloir cesser la diffusion de votre rubrique http://hardcrade.over-blog.com/categorie-10161215.html « Zoophilie » au plus vite sous risque de suspension de votre blog.